Patrick Barbaste

De: BARBASTE
Objet:
du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000044332344(source JORF)
radiation
17 Novembre 202117/11/2021
De: Patrick BARBASTE
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000044332344(source JORF)
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: BARBASTE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté dans les chambres régionales des comptes Guadeloupe-Guyane-Martinique et les chambres territoriales des comptes Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté dans les chambres régionales des comptes Guadeloupe-Guyane-Martinique et les chambres territoriales des comptes Saint-Barthélemy et Saint-Martin
date_debut="2021-12-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000044332344(source JORF)
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Patrick BARBASTE
président de section, Grand Est, Hauts-de-France, 01/01/2018
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000036127544(source JORF)
mutation
02 Décembre 201702/12/2017
De: BARBASTE (Patrick)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Présidents de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000030069312(source JORF)
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: Patrick BARBASTE
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2010-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000022481576(source JORF)
intégration
16 Juillet 201016/07/2010
De: Barbaste (Patrick)
administrateur territorial, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2007-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000618271(source JORF)
nomination
24 Août 200724/08/2007
De: Barbaste (Patrick)
administrateur territorial, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000243692(source JORF)
affectation
24 Août 200724/08/2007
De: Patrick Barbaste
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000611512(source JORF)
inscription
31 Janvier 200431/01/2004